Mentions légales

Édition/publication du site

Vous êtes actuellement connecté au site internet Envie Strasbourg. L’ensemble des données et les informations présentes sur le site Internet strasbourg.envie.org sont mises à disposition du public par Envie Strasbourg.

Envie Strasbourg
6 Rue Herrade – 67200 Strasbourg
Tel : + 33(0) 3 88 10 04 30

Association de droit local Alsace/Moselle, organisme à but non lucratif.

Enregistrée auprès du Tribunal de Strasbourg Vol.45 – J.O. du 24/01/1984 – Siret : 330 542 176 00046

Directeur de la publication : Pascal Monard

Hébergement du site

La Gestion, la Maintenance et le Suivi de l’hébergement sont réalisés par la société SOLEDIS.

Droits d’auteur

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans notre autorisation écrite préalable.

Sauf mention contraire, les photographies sont la propriété d’Envie Strasbourg ou de la Fédération Envie.
Toute reproduction totale ou partielle de photographies, d’images, de vidéos ou de pictogrammes de ce site ainsi que toute mention d’adresse de courriels y figurant, ne peut être réalisée sans l’accord préalable de la Fédération Envie.

.

Avis relatif à la sécurité

Afin d’assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l’information, ou toute autre initiative pouvant causer d’autres dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d’information, d’altération des informations, visant à causer un dommage et d’une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l’intégrité de ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l’article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d’un système de traitement automatisé de données (c’est le cas d’un site Internet) est puni de deux ans d’emprisonnement et de 30000 Euros d’amende. L’article 323-3 du même code prévoit que le fait d’introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu’il contient est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75000 Euros d’amende.

Les cookies

Ce site internet utilise des cookies. Ces fichiers, stockés sur votre ordinateur, nous servent à faciliter votre accès aux services que nous proposons et à vous proposer les services et offres adaptés à vos centres d’intérêts.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces « cookies »
en utilisant une option de configuration de votre navigateur, modalités détaillées sur le
site http://www.cnil.fr.

Décharge de responsabilité

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, Nous ne pouvons encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.

Nous ne pouvons être tenus que d’une obligation de moyens concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.

Par ailleurs, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs, serveurs sur lesquels nous n’avons aucun contrôle.

Accès au site internet

L’accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors de notre contrôle et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents.
L’accès au service se fait à partir d’un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l’accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d’Internet.